Connaître la norme ISO 14 001

Objectifs :

Maîtriser le référentiel
Savoir établir un état des lieux réglementaire et normatif
Utiliser les outils d’analyse de risque
Soutenir ses démarches au cours des audits

Programme :

Accueil et présentation
Introduction / Contexte général
Terminologie
Bibliographie
Présentation du référentiel
Présentation des outils d’analyse de risque
Veille normative et réglementaire
Indicateur et efficacité du système de management environnemental
Étude de cas (sur la base des exemples fournis par les participants)
Évaluation de la formation et conclusion.

Ce type de formation est généralement dispensé sur 3 à 6 jours en fonction des connaissances et de l’état d’avancement du projet.

Les paragraphes de la Norme ISO 14001 - Version 1996
 
4.1: Exigences générales
L'organisme doit établir et maintenir un système de management environnemental

4.2: Politique environnementale
La direction doit définir la politique environnementale.

4.3: Planification

4.3.1: Aspects environnementaux
L'organisme doit identifier les aspects environnementaux de ses activités

4.3.2: Exigences légales et autres exigences
L'organisme doit identifier et pouvoir accéder aux exigences légales et autres, qui s'appliquent à ses activités.

4.3.3: Objectifs et cibles
L'organisme doit établir et maintenir des objectifs et cibles environnementaux.

4.3.4: Programme de management environnemental
Pour atteindre ses objectifs et cibles, l'organisme doit établir et maintenir un ou plusieurs programmes.

4.4: Mise en œuvre et fonctionnement

4.4.1: Structure et responsabilité
Les rôles, les responsabilités et les autorités doivent être définis et documentés.

4.4.2: Formation, sensibilisation et compétence
Tout le personnel dont le travail peut avoir un impact environnemental significatif doit être formé.

4.4.3: Communication
L'organisme doit assurer la communication interne, et apporter des réponses aux demandes externes.

4.4.4: Documentation du système de management environnemental
L'information doit être documentée.

4.4.5: Maîtrise de la documentation
L'organisme doit établir et tenir à jour des procédures pour maîtriser la documentation exigée par cette norme.

4.4.6: Maîtrise opérationnelle
L'organisme doit identifier les activités qui sont associées aux aspects environnementaux significatifs.

4.4.7: Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir
L'organisme doit identifier les accidents potentiels et les situations d'urgence afin de réduire les impacts environnementaux qui peuvent y être associés.

4.5: Contrôle et action corrective

4.5.1: Surveillance et mesurage
Les activités qui peuvent avoir un impact environnemental significatif doivent être surveillées et mesurées.

4.5.2: Non-conformité, action corrective et action préventive
Les non-conformités doivent être identifiées et des mesures de réduction de tout impact éventuel doivent être engagées.

4.5.3: Enregistrements
L'organisme doit établir et maintenir des procédures de maîtrise des enregistrements relatifs à l'environnement.

4.5.4: Audit du système de management environnemental
Des audits réguliers doivent être réalisés pour vérifier la conformité et la maintenance du système environnemental.

4.6: Revue de Direction
Le système de management environnemental doit être revu régulièrement par la Direction pour évaluer les changements de politique ou des objectifs environnementaux.

Aspect environnemental: élément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l'environnement. Un aspect environnemental est synonyme de facteur d'impact; les impacts résultent des aspects environnementaux.

La norme ISO 14001 inclut dans la planification des actions environnementales d'identifier les aspects environnementaux. La détermination des aspects environnementaux est une étape fondamentale pour la mise en place d'un système de management environnemental. 

Cette identification se fait en 3 étapes:

• Faire un bilan exhaustif des sources de pollution, rejets et déchets et mesurer les impacts associés. Vous devez examiner:

• les eaux superficielles
• les eaux souterraines
• l'air
• le sol
• l'évacuation des déchets
• la nuisance acoustique
• la nuisance visuelle
• la consommation d'énergie, etc..

• Identifier parmi ces sources de pollution celles que vous pouvez maîtriser dans vos processus de fabrication. En général il est rare de ne pas pouvoir maîtriser d'une façon ou d'une autre un aspect environnemental.
  
• Déterminer alors les aspects environnementaux significatifs: les critères de choix pour mesurer l'impact d'un aspect environnemental peuvent être:

• la sévérité
• la probabilité d'apparition
• la persistance dans le milieu naturel
• la sensibilité du milieu récepteur
• l'intensité (quantité de produit polluant)
• la contrainte (réglementaire, contractuelle, de voisinage ou financière..)

Cette identification des aspects environnementaux significatifs va vous servir de base à l'établissement d'objectifs et cibles environnementaux. Un objectif représente un but à caractère général alors qu'une cible correspond à une exigence de performance particulière.

Par exemple si vous souhaitez diminuer votre production de déchets, l'objectif est la diminution des déchets, la cible peut être de décider de diminuer de 20% la production de vos déchets.

Vous devrez aussi choisir des indicateurs qui vous permettront de suivre le respect de vos objectifs et cibles.

À partir de cet établissement d'objectifs et cibles, vous pourrez alors élaborer et rédiger votre politique environnementale et entamer votre démarche d'amélioration continue.