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DROIT COMMERCIAL , SOCIAL,

(Cliquez sur le lien pour voir le plan de formation concerné)


Aspects Juridiques

Droit de la formation
Aspects juridiques des Commerciaux
Aspects juridiques du marketing direct
Aspects juridiques des acheteurs
Le Droit du Commerce International
Les Bases du Droit Commercial
Dématérialisation des Procédures des Marchés Publics
La nouvelle loi Dutreil 2005 et négociation commerciale avec
la Grande Distribution
Droit de l'image appliqué aux images photographiques
Nouveau Code sur les MARCHES PUBLICS
Le Droit des Marques - des Signes - des Dessins
Gestion des conflits commerciaux et de la relation clients
Gestion des Nouvelles technologies de la communication
DROIT AUDIOVISUEL - DROIT à L’ IMAGE
DROIT DE LA CONCURRENCE
Droit d’auteurs - Droits voisins
Droit des Marques, Nom Commercial Enseigne & Internet
Droit de la Propriété Industrielle & Intellectuelle en CHINE
Droit de la FRANCHISE
Droit des contrats
Droit des contrats de vente
DROIT ANGLO-SAXON des SOCIETES
Financement des Exportations et des Importations
Rédiger ses Conditions Générales de Vente
Délocalisations – Subventions -Réglementation Européenne
Initiation aux Institutions Européennes
Gérer le contentieux & le précontentieux Client
INTERMITTENTS DU SPECTACLE


Recouvrement

Prévention des impayés
Recouvrement des impayés
Recouvrement téléphonique
Gestion et responsabilite des avis à tiers
Lutte contre le blanchiment d’argent


Droit Social

Maîtrise des Risques du Droit Pénal du Travail
Responsabilité pénale des dirigeants et des cadres et la mise en examen
Responsabilité du chef d’entreprise & des personnes morales
Harcelement moral, sexuel et discrimination
économique et juridique des élus du comité d'entreprise
Formation des élus du comité d'entreprise
Les droits des travailleurs handicapés
Licenciement et procédures Disciplinaires
Formation Initiale de Droit du Travail
La Délégation Unique du Personnel ,règles, conseils et pratiques
La loi de la Durée du travail
La délégation de Pouvoir
Personnel français détaché à l’étranger et exerçant une activité professionnelle sur une plateforme offshore
s Expatriation et Détachement

s Cadre et IRP - Institutions représentatives du personne
s Administration & gestion du personnel
s Gestion des licenciements
s Gestion des conflits sociaux
s Découverte du Droit du Travail
s Rédiger un Règlement Intérieur
s Préparer Son Dossier Prud’hommes
s Réussir les Licenciements collectifs
s Statut spécifique des Intermittents du Spectacle



Médecine

L’agrément et le contentieux administratifs des assistantes maternelles
La Responsabilité Civile et Pénale du Médecin
La responsabilité médicale en gériatrie, identification des facteurs
Les droits du malade
La maltraitance en milieu hospitalier


Droit de la voie d’exécution et des sûretés
Procédure civile
Droit et procédure pénale, avec une dominante en droit pénal des affaires
Droit de la famille
Droit de la consommation
Droit commercial
Droit des professions immobilières (droit des baux, droit de l’urbanisme
Droit des marchés publics
Le droit de l’environnement industriel


Le cautionnement à l’usage pratique des institutions HLM

Compréhension, gestion et responsabilité des situations de tiers- saisies (l’avis à tiers- détenteur, le paiement direct de pension alimentaire, la saisie- attribution)

Ce module s’adresse notamment aux institutions débitrices de rentes, de prestations de retraite et plus généralement de prestations sociales, mais aussi aux établissements bancaires et à tous les prestataires d’externalisation et prévention.

Du surendettement des particuliers au rétablissement personnel (loi d’août 2003)

La signature électronique

La réforme des procédures

La pratique des baux commerciaux, professionnels et d’habitation

Plus généralement tout thème, toute recherche relative à un besoin spécifique peut être conçue à la demande dans la seule limite de nos formateurs.


 




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