I. PRESENTATION SUCCINCTE DES RISQUES DE LA CONSTRUCTION
a) Les Responsabilités légales
b) Les Garanties
1) de Responsabilité
2) de Dommages
II. LES INTERVENANTS D 'UNE OPERATION CONSTRUCTION
La Maîtrise d 'ouvrage
La Maîtrise d 'ouvre (concepteur)
L 'entrepreneur
Le sous-traitant
Le contrôleur technique
Le coordonnateur
III. LES DIFFERENTES POLICES D 'ASSURANCE CONSTRUCTION
a) Les polices des Maîtres d 'ouvrages
1) Police Dommage Ouvrage
2) Police Constructeur Non Réalisateur (CNR)
3) Police Unique par Chantier (PUC)
4) Police Tous Risque Chantier (TRC)
b) Les Polices des Concepteurs
1) Responsabilité décennale des Maîtres d 'ouvre et Ingénieurs-Conseils
spécialisés (Travaux de bâtiment)
2) Responsabilité décennale des Maîtres d 'ouvre et Ingénieurs-Conseils
spécialisés (Génie Civil)
3) R.C. des Maîtres d 'ouvre et Ingénieurs-Conseils spécialisés
c) Police décennale des Entrepreneurs
1) Responsabilité décennale des Entreprises du Bâtiment
2) Responsabilité décennale des Entreprises de Génie Civil
3) R.C. des Entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics
d) Cas pratiques et Quizz assurances
|